Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ALAIN CARTEAU
/
Les Pavés de Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Pavés de Paris
M. ALAIN CARTEAU

Numéro de dépôt :
3984136
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
Les Pavés de Paris de ALAIN CARTEAU

Présentation de la marque Les Pavés de Paris

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par monsieur ALAIN CARTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pavés de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur ALAIN CARTEAU domicilié(e) CROIX DE BORD - 16110 - MONTBRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN CARTEAU domicilié(e) CROIX DE BORD - 16110 - MONTBRON - France.

La marque Les Pavés de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pavés de Paris est expirée depuis le 19 février 2023.

ALAIN CARTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Les Pavés de PARIS


M. ALAIN CARTEAU - CROIX DE BORD - 16110 - MONTBRON - France


M. ALAIN CARTEAU - CROIX DE BORD - 16110 - MONTBRON - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.